Déposée le 18 mars 1980 par SOCIETE COMMERCIALE MARDUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE MARDUEL domicilié(e) (S.A.) - 193, rue de la Quarantaine - 69652 VILLEFRANCHE-S-SAONE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127782.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 1990.
SOCIETE COMMERCIALE MARDUEL a également déposé les autres marques suivantes : MOULINE A LA SEMEUSE
SOCIETE COMMERCIALE MARDUEL - (S.A.) - 193, rue de la Quarantaine - 69652 VILLEFRANCHE-S-SAONE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041
Fils élastiques en caoutchouc, fils et tissus de laine ou de poil, fils et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, coton, jute et autres fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, cotons filés;couvertures de lit et de table.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;tous articles de bonneterie, lingerie de corps et de ménage, broderie, passementerie, galons, dentelles, boutons et rubans, lacets, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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